Contrat et Frais de Résidence

Contrat de Résidence 2016-2017

Contrat de Résidence 2016-2017.

Ce contrat des résidences de premier cycle est en vigueur pendant les sessions universitaires d’automne et d’hiver, de septembre 2015 à avril 2016 mais n’inclus pas la période de fermeture de l’Université pour les vacances entre le 24 décembre 2015 et le 2 janvier 2016. On s’attend à ce que les résidents fassent d’autres arrangements de logement pendant cette période. Les résidents qui en raison de circonstances exceptionnelles doivent rester en résidence pendant la période de vacances doivent en faire la demande et payer des frais supplémentaires de 150$ si leur demande est approuvée.

Tous les frais de résidence et de plans-repas doivent être payés intégralement avant le 10 septembre ou tel qu’indiqué sur votre compte étudiant en ligne que vous pouvez consulter à: www.yorku.ca/osfs/oss.

Frais de Résidence 2015-2016

Chambre Double

Chambre petite simple

Chambre Simple Grande chambre simple Chambre Semi-Privée Chambre Super Simple Chambre Super
Semi - Privée
Frais Pour la Chambre 5166$ 5579$ 5934$ 6218$ 6489$ 6604$ 6851$
Moins les frais de réservation (250$) (250$) (250$) (250$) (250$) (250$) (250$)
Solde Après dépôt 4916$ 5329$ 5684$ 5968$ 6239$ 6354$ 6601$
Frais de la Vie en Residence 80$ 80$ 80$ 80$ 80$ 80$ 80$
Frais du réseau local 103$ 103$ 103$ 103$ 103$ 103$ 103$
PAIMENT DU 5099$ 5512$ 5867$ 6151$ 6422$ 6537$ 6784$

* Sont inclus dans le frais de chambre accès à l’Internet haute vitesse.

** Les personnes en résidence qui sont  inscrites aux cours à l’Université York doivent payer des frais de caution / d’activité. Ces frais leur permettront d’utiliser le complexe sportif Proctor (les serviettes ne sont pas incluses) la bibliothèque et le laboratoire d’ordinateurs.

Dépôt de Réservation

Il vous sera demandé de payer un dépôt de 250$ pour réserver votre chambre, payable directment à votre compte étudiant pour confirmer l'acceptation de l'offre de résidence. Le dépôt de réservation est non-remboursable, sauf si le service des résidences retire votre offre de résidence. Le dépôt de réservation de la chambre n'est pas un frais supplémentaire, les 250$ seront dèduit du montant total de la chambre qui sera posté à votre compte étudiant une fois que vous avez confirmé l'acceptation de votre chambre.

Plan-Repas

L’achat d’un plan-repas non remboursable est une condition préalable pour être accepté dans toutes les résidences de premier cycle.

Les étudiants peuvent acheter un plan-repas de 2625$ 3150$, 3675$ et 4200$ (TVP et TPS exemptées), sauf une partie de chaque plan repas qui est allouée aux montants taxables pour l'achat de collations.  Les tarifs et frais publiés sont assujettis à l'approbation par le bureau des gouverneurs de l'université en juin 2015.

Les étudiants qui n’ont pas choisi un plan-repas en acceptant l’offre d’une chambre où un plan-repas est obligatoire seront automatiquement débités du plan minimum de $2625. La valeur des achats de votre plan-repas sera assignée à votre carte YU (compte plan-repas). Chaque fois que vous achèterez de la nourriture, le montant de votre achat sera débité de votre compte. Les plans-repas ne sont pas conçus pour fournir trois repas par jour, sept jours par semaine et dépendent des habitudes en matière de nourriture de chacun.

Si vous avez besoin d’avoir access à la cuisine, veuillez contacter le service des Residences avec les documents nécessaires. L’accès à la cuisine est limité aux étudiants ayant un régime alimentaire specifique et stricte dû a une condition medicale.

Paiement des Frais de Résidence et de Plan Repas

  • Tous les frais de chambre, plans-repas et autres frais de résidence seront imputés à votre compte étudiant. Les relevés de compte étudiant seront postés en ligne vers le 18 de chaque mois à  www.yorku.ca/osfs/oss et le paiement est dû le 10 du mois suivant. Dans la plupart des cas, les frais de résidence et de plans-repas seront dûs pas plus tard que le 10 septembre. Une pénalité de retard de 1 % par mois sera imputée aux comptes comportant des soldes impayés. Veuillez consulter le site Web pour de plus amples renseignements sur les paiements des comptes étudiants à: http://www.yorku.ca/osfs/SApayacctmain.shtml. L’Université se réserve le droit de refuser un logement à tout étudiant ayant des dettes impayées à l’Université, ou pour toute autre juste cause (voir les critères d’admission et  le Contrat des résidences de premier cycle).
    Notez : Les tarifs et frais publiés sont sujets à modifications sans préavis.

Frais Supplémentaires

  • Les étudiants doivent payer des amendes pour tout dommage et nettoyage relatifs aux chambres de résidence et espaces communs.  Les étudiants doivent payer pour les changements de serrure et  le remplacement des clés lorsque celles-ci sont perdues, volées ou n’ont pas été retournées.
  • L’Université n’est pas responsable des pertes ou dommages aux biens personnels pour aucune raison. On recommande aux étudiants de faire leurs propres arrangements concernant les assurances avant de s’installer en résidence.

Annulation, Retrait et Résiliation du Contrat

  • Si vous acceptez l’offre  et si vous l'annulé après le 15 août, ou vous ne prenez pas possession de la chambre qui vous est attribuée au plus tard le premier jour des classes ou si vous n'avez pas informé le service des résidences de votre intention d'arriver après le premier jour des classes, votre offre de résidence sera annulée et vous perderez votre dépôt de réservation de 250$, et votre chambre sera attribuée à un autre étudiant et vous payerez 500$ comme frais d'annulation "no show".
  • Peu importe la date,  du moment ou vous avez pris vos clès, vous êtes considéré d’être déjà en résidence. Si vous vous retirez ou si vous êtes renvoyés de votre résidence après le premier jour des classes comme le stipule la Section V du contrat, vous continuerez à payer tous les frais de résidence pour la durée du contrat, à moins qu'un nouvel occupant qui est choisi par le service des résidences et qui n'est pas déjà un résident de York, accepte de contracter un accord d'occupation de ladite résidence.
  • Au cas où le service des résidences trouverait quelqu'un pour occuper votre chambre, vous serez tenu de payer les frais d'occupation jusqu'au moment où le nouvel occupant s'installe. En outre, vous devrez payer 500$ de frais d'annulation précoce de ce contrat.

Crédit de l’impôt de l’Ontario

L'université se réserve le droit de refuser résidence à tout étudiant qui a une dette envers l'université, ou pour tout autre raison valable (lire critère d'admission et contrat de résidence pour les étudiants de premier cycle)

P.S.: Les frais de résidence sont assujettis à l'approbation et au changement sans préavis.